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Politique de confidentialité.
Ce texte constitue un modèle de structure standard. Il doit être validé par un professionnel du droit avant sa publication, en particulier pour sa conformité RGPD, et les champs entre crochets [ ] doivent être complétés avec les informations réelles de l'entreprise.
1. Responsable du traitement
[Nom légal de l'entité / de l'entrepreneur individuel], [forme juridique], [adresse du siège], [numéro d'immatriculation]. Contact : [email de contact unifié].
2. Données collectées
Dans le cadre du formulaire « Demande d'accompagnement », nous collectons : nom complet, adresse e-mail professionnelle, organisation, type d'accompagnement souhaité, budget indicatif, et toute information partagée dans le champ libre.
3. Finalité du traitement
Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande d'accompagnement et, si vous devenez client, pour la gestion de la relation contractuelle.
4. Base légale
Le traitement repose sur votre consentement explicite (case à cocher du formulaire) et, le cas échéant, sur l'exécution précontractuelle ou contractuelle.
5. Durée de conservation
3 ans à compter du dernier contact pour un prospect non converti ; durée de la relation contractuelle + obligations légales pour un client.
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